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Le juste combat de Kokopelli

Il y a quelques temps, nous vous avions informé de la décision favorable qui avait été attribuée à l’association Kokopelli dans son juste combat pour garder des semences naturelles et reproductibles ( en savoir plus ). Nous apprenons ce jour, avec effarement, que la Cour de justice européenne dans un arrêt du 13 juillet dernier revient totalement sur son avis et désavoue Kokopelli.Il faut rappeler que tout est partit en 2005 de l’assignation portée devant le tribunal de grande instance de Nancy par la société des graines Baumaux qui estimait que Kokopelli lui faisait une concurrence déloyale en distribuant 1500 semences potagères issues de varietés anciennes et rares. Ce qui est pourtant remarquable pour la biodiversité que l’on dit en péril ! En 2007, Kokopelli avait été condamnée à 10 000 euros d’amende et avait fait appel auprès de la Cour de justice européenne. Celle-ci, en janvier dernier, avait rendu un avis très favorable par le biais de son avocate générale. Nous nous en étions félicités à ce moment là, en espérant vivement une confirmation définitive et ultérieure de la Cour. Ce qui n’est manifestement pas le cas, aujourd’hui, à notre grand désappointement !
Pour en savoir plus, nous vous invitons  à aller sur le site de Kokopelli : www.kokopelli-semences.fr/juridique/proces_perdu_2012

Lisez aussi l’article de Novethic ‘L’industrie semencière gagne son procès contre Kokopelli » que nous mettons en ligne avec leur aimable autorisation.

Quelques informations sur la page :

  • Auteur: Bernard.Burlet
  • Date d'ajout: le 20 juillet 2012